Retrouvez l'agenda des manifestations scientifiques, séminaires ou colloques, organisées par l'association ou par ses partenaires !

L'ADPL vous donne rendez-vous le 10 octobre prochain pour l'édition 2024 de son colloque annuel, qui porte sur le thème « Regard et droit public » ! 

Programme en bas de page & inscription via le bouton "Je participe" ci dessous ! 

9h00-17h30, Amphithéatre Huvelin, université Jean Moulin Lyon 3 

Diane Boisseau, Doctorante en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3) - Présidente de l’ADPL

Emilie Barbin -  Professeure de droit public (Université Grenoble Alpes) - Ancienne présidente de l’ADPL

Dir. : Emilie Barbin, Professeure de droit public (Universit Grenoble Alpes)

10h00 : Nicolas Sild, Professeur de droit public (Université Toulouse 1 Capitole) : « Le droit de regard de l’Etat sur l’organisation et le fonctionnement des Églises » 

10h20 : Grégoire Bigot, Professeur d'histoire du droit et des institutions (Université de Nantes) : « Le droit de regard de l’État sur les populations faibles et vulnérables »

11h00 : Marie Janin, Doctorante en histoire du droit (Université Jean Moulin Lyon 3) : « Le contrôle de la ville de Lyon par la Convention nationale (1793-1794) : l’illustration d’un droit de regard centralisateur »

11h20 : Sofia Le Helloco, Doctorante en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3) : « La neutralité des services publics : du devoir d’indifférence au droit de regard »

Première table - L’œil de l’État : l’étatisation d’un droit de regard ?

Dir. : Gaëlle Marti, Professeure de droit public (Université Jean Moulin Lyon 3)

14h00 : Xavier Souvignet, Professeur de droit public (Université Lumière Lyon 2) : « Ingérence et libéralisme »

14h20 : Colas Jouve et Rayan Kahil, Doctorants en droit privé (Université Jean Moulin Lyon 3) : « Le regard de la puissance étrangère : la trahison et l’espionnage en droit pénal »

14h50 : Anna Pedrajas, Doctorante en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3) : « Le regard sur l’action climatique : de la surveillance passive à la protection dynamique »

Deuxième table - Un droit de regard international en trompe-l’œil ?

Dir. : Christophe Chabrot, Maître de conférence en droit public (Université Lumière Lyon 2)

15h50 : Yanis Boubeker, Doctorant en droit public (Université Lumière Lyon 2) : « Le droit de regard du citoyen sur les institutions opaques : l'exemple de la prison »

16h10 : Guilhem Baldy, Doctorant en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3) : « Le droit de regard du citoyen dans l’élaboration des politiques publiques »

16h30 : Alexandre Lesage, Responsable des études et des partenariats, direction juridique et déontologique de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique : « La HATVP : la transparence au service de la confiance ? »

Troisième table - L’œil du peuple : la démocratisation d’un droit de regard ?

Christophe Testard, Professeur de droit public (Lyon 3)

L'ADPL vous donne rendez-vous le 12 octobre prochain pour l'édition 2023 de son colloque annuel, qui portera sur le thème « Vide et droit public » !

Benjamin LECOQ - Professeur en droit public, Ancien Président de l’ADPL

Laurine HARBUTA - Présidente de l’ADPL 

Président de la table : Philippe BLACHÈR, Professeur en droit public, CDC/EDPL, Université Jean Moulin Lyon III 

Le vide constitutionnel napoléonien, un anti modèle pour le droit public contemporain - Ambre JARASSIER-PERCQ, Doctorante en histoire du droit, DCS, Université de Nantes 

La théorie du vide juridique dans les Etats en transition - Abdoulaye SYLLA, Docteur en droit public, Avocat au Barreau de Guinée 

Doit-on avoir peur du vide en droit constitutionnel ? - Melis DEMIR, Doctorante contractuelle en droit public, CEE/EDIEC, Université Jean Moulin Lyon III - Swann VIDAL, Doctorant contractuel en droit public, CDC/EDPL, Université Jean Moulin Lyon III 

Les « vols à vide » : quand trop de réglementation européenne pousse au vide - Amélie GAUDEL, Doctorante contractuelle en droit public, IEA/EDPL, Université Jean Moulin Lyon III 

Table 1 : Théorie du vide juridique en droit public

Présidente de la table : Nolwenn DUCLOS, Maitre de Conférence en droit public, Université Lumière Lyon II 

L’appréhension de l’inaction en matière de responsabilité : l’exemple des recours en carence en droit de l’Union européenne - Pierre JOURDAIN, Doctorant contractuel en droit public, IHEI, Université Paris II Panthéon-Assas 

L’activisme juridique en droit international du changement climatique : un phénomène révélateur d’un vide à combler - Rosalie LE MOING, Docteure en droit international, européen et comparé, Chercheuse post-doc de la Chaire des contrats publics - Joyce MOIRAUD RENGOUWA, Doctorante en droit public, CDI/EDIEC, Université Jean Moulin Lyon III 

Table 2 : La pratique du contentieux face au vide juridique 

Président de table : Philippe ACHILLEAS, Professeur en droit public, Université Paris Saclay 

Réflexion sur l’adaptation du droit pénal face au vide juridique en matière de pollution spatiale - Colas JOUVE, Doctorant en droit privé, CDP/ELJ, Université Jean Moulin Lyon III 

La régulation équivoque de l’exploitation de l’espace extra- atmosphérique, reflet des limites du droit international des investissements ? - Sanae BOUYAYACHEN, doctorante en droit international, Université Mohammed V de Rabat 

Table 3 - La régulation normative face au vide spatial

Pierre-François LAVAL, Professeur en droit public, CDI/EDIEC, Université Jean Moulin Lyon III

Les Troisièmes rencontres doctorales, organisées en partenariat avec l’Association clermontoise des doctorants en droit (ACDD) et l’Association des doctorant.e.s en droit de l’Université Grenoble Alpes (ADDUGA), porteront sur « Les frontières entre les domaines du droit public et du droit privé - Enjeux et perspectives sur la recherche et les disciplines juridiques ». Elles seront organisées le vendredi 9 juin 2023 à la Faculté de droit - Saint Etienne ! Inscription ouverte aux doctorants, par mail à : asso.adpl@gmail.com

Troisièmes rencontres doctorales - Les frontières entre les domaines du droit public et du droit privé

7e colloque annuel de l'A.D.P.L - SPORT ET DROIT PUBLIC

L’Association des doctorants en droit public de l’Université de Lyon (A.D.P.L.) organise pour la septième année consécutive une journée d’étude dédiée à l'appréhension d'un objet d'étude riche d'implications pour le droit public, mais aux contours juridiques incertains. En adoptant une approche pluridisciplinaire, cette manifestation se propose d’élargir les perspectives scientifiques de la recherche en droit public et de participer au décloisonnement des disciplines et des milieux professionnels. Après « La Ville » (2016), « L’Hommage » (2017), « La Bienveillance » (2018), « Le Théâtre » (2019), « Le(s) chiffre(s) » (2020) et « Le Voyage » (2021), il est cette fois-ci venu le temps de se mettre en mouvement avec ce thème plein d’actualité et d’avenir : « Le sport ».

Nous vous attendons nombreux et nombreuses le 6 octobre 2022 de 8h30 à 17h !

Amphithéâtre Huvelin, Université Lyon III  - 15 Quai Claude Bernard, 69007 Lyon.

Tramway T1 - arrêt "Rue de l'Université"

Métro C - arrêt "Guillotière Gabriel Péri" 

Inscription souhaitée via le bouton "je participe" ci-dessous !

N'hésitez pas à nous contacter et nous suivre sur les réseaux.

Olivier GOUT - Professeur de droit privé, Doyen de la Faculté de droit, Université Lyon III 

Adrien BASCOULERGUE - Maître de conférence en droit privé, Doyen de la Faculté de droit, Université Lyon II

Aurélien ANTOINE - Professeur de droit public, Réprésentant de Baptiste BONNET, Professeur de droit public, Doyen de la Faculté de droit, Université de Saint Étienne

Florian BERGER - Président de l’A.D.P.L.

Coup d’envoi / Allocutions d’ouverture (cliquez pour dérouler)

Président de la table : Aurélien ANTOINE, Professeur de droit public, CERCRID, Université de Saint-Etienne 

Florian BERGER, Doctorant CEE/EDIEC, ATER en droit public, Université Lyon III
“La régulation économique du sport par l’Union Européenne”

Julien LANCELIN, Doctorant contractuel Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
“Les nouveaux enjeux des autorités de régulation financières des clubs sportifs : réflexions au prisme de la DNCG en matière de football”

Louis CATTEAU, Doctorant CEDIN, Université Paris Nanterre et Institut des sciences sociales du politique (ISP)
“Droit public et lutte contre les conflits d’intérêts dans le sport : quelle traduction juridique des velléités politiques?”

1er set - Les acteurs publics régulateurs de l’économie du sport 

Maëva ATCHIAMAN et Martin BAUX-DUPUY, Doctorante et doctorant IRJS, ATERs en droit privé, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, 
“La détermination juridique du sexe à l’épreuve du sport”

Mathilde VIGNÉ, ATER en droit public et Joséphine RAYMOND, Doctorantes CEDIN, Université Paris Nanterre
“La protection des personnes transgenres et intersexes dans les pratiques sportives”

Frédérick DELORME, Professeur Associé en Activités Physiques Adaptées, UFR STAPS LYON I Dpt APA-S
“La protection des droits des personnes en situation de handicap dans le cadre des pratiques sportives”

2ème set -  Catégories sportives, juridiques et droits des personnes 

Président de la table : Christophe ROUX, Professeur de droit public, EDPL, Université Lyon III 

Daniel Hernan FAJARDO RESTREPO, Doctorant IRJS, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
“Sport et commande publique : l’exemple olympique de Paris 2024”

Julien DECHAUD, Doctorant CREDIMI, Univesité de Bourgogne
“L’Agence française de lutte contre le dopage, une autorité de police administrative spéciale ?”

Flavien FACON, Doctorant IRJS, Université Paris-I Panthéon-Sorbonne
“Du Centre national pour le développement du sport à l’Agence nationale du sport : vers une politique sportive partenariale?”

Mohamed El Arbi AOKA, Doctorant CERDACFF, Université Côte d’Azur
“L’aménagement du territoire : entre la valorisation de la pratique sportive et la protection de l’environnement, quelle conciliation par le droit de l’urbanisme?”

3ème set - L’organisation des évènements sportifs sous le prisme du droit administratif  

Gérald SIMON, Professeur émérite de droit public, LDS/CREDIMI, Université de Bourgogne

Les rencontres doctorales entre l’Association des Doctorants en Droit Public de l’Université́ de Lyon (A.D.P.L) et l’Association Clermontoise des Doctorants en Droit et Sciences politiques (A.C.D.D), initiées l’année dernière, ont été un succès appelant leur renouvellement. Les liens ainsi établis ont permis des échanges scientifiques prolifiques grâce à un modèle combinant théorie et mise en pratique, mais également des échanges humains riches et bénéfiques au travail de recherche doctorale.

Cette rencontre porte sur « les sources de la science du droit ». Après une première partie théorique organisée par l’A.C.D.D le 10 juin dernier, nous vous convions au second volet pratique de cet évènement. 

Cette rencontre vise à encourager des retours d’expérience sur la mobilisation de différents types de sources dans la recherche. Vous serez ainsi invités à partager les problématiques rencontrées dans le recours aux différentes sources dans vos propres travaux. Pour ce faire, différentes tables rondes thématiques seront organisées :

-          Table n° 1 : Les sources historiques et doctrinales : Mme Élise Fraysse, maîtresse de conférences : Université Lumière Lyon 2.

-          Table n° 2 : Les sources européennes et internationales : M. Pierre-François Laval, professeur : Université Jean Moulin Lyon 3 

-          Table n°3 : Les sources inhabituelles du droit interne : M. Cédric Meurant, Maître de conférences, Université Jean Moulin Lyon 3. 

-          Table n° 4 : Les sources scientifiques & soft law d’origine privée : Mme Elise Roumeau : Docteur, qualifiée aux fonctions de maître de conférences, Université Clermont Auvergne 

Il n’est pas nécessaire d’avoir assisté au premier colloque pour participer.

Accueil des participants et allocutions introductives

Répartition des participants entre les différentes tables rondes thématiques 

Les rencontres ACDD/ADPL - Les sources de la science du droit / Séminaire de mise en pratique à Lyon 

Pour notre deuxième édition, nous avons choisi de traiter « Les sources de la science du droit ». Dans la continuité́ de nos premières rencontres, nous souhaitons regrouper enjeux de droit public et de droit privé. La thématique relative aux sources permet en outre de clarifier certains impératifs méthodologiques, tout en offrant des outils nouveaux et leurs clés de lectures.

Les rencontres ACDD/ADPL - Les sources de la science du droit / séminaire de méthodologie à Clermont- Ferrand

Rejoignez-nous le 28 mai prochain pour les premières Rencontres doctorales en partenariat avec l'Association Clermontoise des Doctorants en Droit, sur le thème "Interdisciplinarité et droit".

Premières rencontres doctorales - Interdisciplinarité & Droit

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